Compte rendu du Conseil Municipal du 31 mars 2016
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Liste 2 : Mme Danielle ALEXANDRE, Mme Pascale BAPTISTE et M. Jean-
Claude LACHAMBRE.
Il propose de procéder à l’élection au scrutin de liste suivant le système de représentation
proportionnelle avec application de la règle au plus fort reste, sans panachage ni vote préférentiel
(article D.1411.3 du Code Général des Collectivités Territoriales).
Il est procédé au scrutin :
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Nombre de bulletins :
18 (14 + 4P)
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Bulletins blancs ou nuls : 0
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Suffrages exprimés :
18 (14 + 4P)
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Majorité absolue :
10
Liste 1 : 15 voix (11 + 4P)
Liste 2 : 3 voix
Quotient électoral : 2,571.
A la suite de l’attribution des sièges de quotient, la liste 1 obtient 5 sièges, la liste 2 obtient 1siège.
A la suite de l’attribution des sièges de restes, la liste 1 obtient 1siège supplémentaire.
Au final, la liste 1 obtient 6 sièges et la liste 2 obtient 1 siège.
Sont ainsi déclarés élus :
- Mme Ghislaine DUROC
- M. Michel ROYO
- Mme Pascale GOUZY
- M. Gérard SCHLINDWEIN
- Mme Yolande ROTH
- Mme Marguerite BALLESTER
- Mme Danielle ALEXANDRE.
5.c – Désignation représentant au sein du Conseil de l’école primaire
Suite à la démission d’un conseiller municipal, il convient de désigner un nouveau délégué qui sera
habilité à représenter la Commune au sein du Conseil d’Ecole Primaire :
Il est décidé de désigner Madame Mylène FABRIS.
Vote pour à l’Unanimité, moins 3 abstentions (M. Jean-Claude LACHAMBRE et Mmes
Danielle ALEXANDRE et Pascale BAPTISTE)
5.d – Désignation délégué titulaire de la Commune au sein de la Commission Emploi et
Service à la Personne de la Communauté de Communes La Domitienne –
Suite à la démission d’un conseiller municipal, il convient de désigner un nouveau délégué qui sera
habilité à représenter la Commune au sein de la Commission Emploi et Service à la Personne de la
Communauté de Communes la Domitienne.
Il est décidé de désigner Madame Catherine LIMORTE.
Vote pour à l’Unanimité, moins 3 abstentions (M. Jean-Claude LACHAMBRE et Mmes
Danielle ALEXANDRE et Pascale BAPTISTE)
