Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du Mercredi19 Mars 2014
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de ses séances.
Présents : 11 présents + 1 procuration- quorum atteint
Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Brigitte ARINERO propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
Approbation de l’Ordre du Jour :
Vote pour à l’Unanimité
Approbation du procès-verbal de la séance du 18 Février 2014
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance du
18 Février 2014, après en avoir fait lecture.
Vote pour à l’Unanimité
Compte-rendu des décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date du 21
mars 2008, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
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14/05 – Attribution de Marché Coordination SPS Travaux rue du Stade à la société
TECHNI’BAT (34500 BEZIERS), pour un montant de 885, 50
€ H.T. ;
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14/06 – Attribution de Marché Coordination SPS Travaux salle des sports à la société
SOCOTEC (34760 BOUJAN SUR LIBRON), pour un montant de 2 240, 00
€ H.T. ;
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14/07 : Contrôle technique salle des sports – Attribution du marché
à la société SOCOTEC
pour un montant de 6 110
€
HT.
- 14/08 : Contrôle technique salle des sports – annule et remplace la décision 14/07 –
Attribution du marché à la société SOCOTEC pour un montant de 6 850
€
HT (et non
6 110
€
HT).
Présentation
A – ADMINISTRATION GENERALE
1.
Approbation nouveaux statuts du SPAC
Proposition d’approuver les nouveaux statuts du SPAC actant le rattachement de la médiathèque
et de l’école de musique au sein de son service.
Vote pour à l’Unanimité
