Compte rendu du Conseil Municipal du 30 Janvier 2014
page 2/6
o
pour le lot 2 (réseaux humides) à la société BESSIERES (34310 CAPESTANG), pour
un montant de 13 964
€
HT,
o
pour le lot 3 (éclairages publics) à la société SOBECA (34420 VILLENEUVE LES
BEZIERS), pour un montant de 12 773
€
HT ;
- 13/48 – Contrat d’animation par la compagnie « EN CATIMINI » -Repas des Anciens du
25 janvier 2014, pour un montant de 400, 00
€
TTC
;
- 13/49 –
Animation par l’association « Abacazik » pour le repas de Noël, pour un montant
de 200, 00 € TTC ;
- 13/50 - Attribution de Marché maîtrise d’œuvre réalisation salle de sports attribuée à la
société ATELIER CONCEPT (11110 COURSAN), pour un montant de 14 250, 00
€
HT ;
- 14/01 - Attribution de Marché – Etude géotechnique Place de la Brèche à la société
E.G.S.A. (34830 JACOU), pour un montant de 3 500, 00
€ H.T.
Présentation
A – ADMINISTRATION GENERALE
1.
Autorisation signature convention d’objectifs et de financement – aide spécifique aux
rythmes scolaires éducatifs pour l’ALAE maternel et primaire avec la CAF de l’Hérault
Proposition d’autoriser Monsieur le Maire à signer, avec la CAF de l’Hérault, une convention qui
définit et encadre les modalités d’intervention et de versement de « l’aide spécifique – rythmes
éducatifs » pour les Accueils de Loisirs Associé à l’Ecole (ALAE) maternel et primaire.
Cette convention doit être conclue à partir du 1
er
septembre 2013 jusqu’au 31 décembre 2016.
Vote pour à l’Unanimité
2.
Autorisation signature convention Aide aux Vacances Enfants (AVE) avec la CAF de
l’Hérault
Proposition d’autoriser Monsieur le Maire à signer avec la CAF de l’Hérault, dans le cade du
dispositif AVE (aide aux vacances enfants), une convention, dont la durée de validité est de 1 an et
dont le but est de définir et d’encadrer les modalités d’intervention et de versement de la
participation qu’elle alloue à la Commune dans le cadre de l’organisation des camps ados.
Vote pour à l’Unanimité
3.
Autorisation signature avenant à la convention Enfance Jeunesse avec la CAF de l’Hérault
Proposition d’autoriser Monsieur le Maire à signer avec la CAF de l’Hérault, un avenant à la
convention relative au contrat Enfance Jeunesse qui prend en compte la modification suivante :
ouverture de la crèche municipale. Cet avenant prend effet au 1
er
janvier 2011, pour une durée
de 3 ans, soit jusqu’au 31 décembre 2013.
Vote pour à l’Unanimité
4.
Autorisation signature convention d’assistance technique pour l’assainissement collectif
avec le Département de l’Hérault
Proposition d’autoriser Monsieur le Maire à :
