Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du jeudi 30 Janvier 2014
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de ses séances.
Présents : 10 présents + 3 procurations- quorum atteint
Désignation du Secrétaire de Séance
Monsieur Christophe CATTIN propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
Approbation de l’Ordre du Jour :
Vote pour à l’Unanimité
Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2013
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance du
19 décembre 2013, après en avoir fait lecture.
Vote pour à l’Unanimité
Compte-rendu des décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date du 21
mars 2008, il a été amené à prendre la décision suivante :
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13/41 – Mission Permis de Construire – Création d’un réservoir Vendres Littoral attribuée
à STUDIO GRAPH’ (34150 GIGNAC), pour un montant de 5 250
€ HT ;
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13/42 - Reconduction Marché Services de Télécommunications – Lot 3 : Téléphonie
mobile : abonnements, options et matériels, trafic téléphonique, avec la société SFR ;
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13/43 – Mission Relevé Topographique – Création d’un réservoir Vendres Littoral
attribuée à Monsieur Xavier CADILHAC (34500 BEZIERS), pour un montant de 11 300
€
HT ;
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13/44 – Animation par « un orgue de barbarie » pour le marché de Noël, pour un
montant de 500, 00
€ TTC
;
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13/45 – Assurance SMACL – Avenant n° 002 Police VAM 004 mettant à jour la liste des
véhicules de la Commune assurés, en fonction de l’évolution du parc durant l’année
2013 ;
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13/46 – Assurance SMACL – Avenant n° 2 Contrat Dommages aux Biens n° 001 et
avenant n° 1 – Contrat Dommages aux biens n° 002, mettant à jour la liste des biens de la
Commune assurés, en fonction de l’évolution de ceux-ci durant l’année 2013 ;
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13/47 – Attribution de Marché aménagement de la Place de la Brèche
o
pour le lot 1 (aménagement de la Place) à la société TPSM (34500 BEZIERS), pour
un montant de 129 477
€
HT,
