Compte rendu du Conseil Municipal du 18 Février 2014
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principalement dédié aux activités équestres, auxquelles était prévu de lier une offre
d’hébergements légers.
Vote pour à l’Unanimité
C - FINANCES COMMUNALES
8.
Approbation Compte de Gestion et Compte Administratif 2013
Budget Commune
- Approbation Compte de Gestion 2013
Vote pour à l’unanimité
- Vote du Compte Administratif 2013
Vote pour à l’unanimité, moins une voix (conformément à la loi, Monsieur le
Maire ne prend pas part au vote )
Budget Assainissement et Eau Potable
Approbation Compte de Gestion 2013
Vote pour à l’unanimité
Vote du Compte Administratif 2013
Vote pour à l’unanimité, moins une voix (conformément à la loi, Monsieur
le Maire ne prend pas part au vote)
9.
Autorisation emprunt Roselière
Proposition de se prononcer sur l’emprunt contracté auprès de la Caisse des Dépôts et
Consignations contracté par le CCAS de VENDRES, pour un montant de 1 320 000
€.
Vote pour à l’unanimité
C – PERSONNEL COMMUNAL
10.
Actualisation régime indemnitaire
Proposition de valider la réactualisation du régime indemnitaire, et d’appliquer une
augmentation de 1 % (montant calqué sur le taux de l’inflation : 0,7 % pour les 12 derniers mois).
Vote pour à l’unanimité
D - DIVERS
11.
Questions diverses
Dans le cadre de la commission de sécurité, visite des campings :
- Saint Méen : fortes présomptions d’avis défavorable
- Les Mûriers : avis défavorable
