Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du jeudi 21 FEVRIER 2013
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de
ses séances.
Présents : 12 présents +1 procuration- quorum atteint
Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Marie-Françoise SIERRI propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
Approbation de l’Ordre du Jour :
Vote pour à l’Unanimité
Approbation des procès-verbaux des séances des 20 décembre 2012 et 10 janvier 2013
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance du
20 Décembre 2012.
Unanimité
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance du
10 Janvier 2013.
Unanimité
Compte-rendu des décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date du 21
mars 2008, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
-
13/01 – Tarifs régie camp ados (Ski 2013) – modification du tarif A : 380 € ;
- 13/02 – Régie JEUNESSE – Tarif C – Utilisation du tarif C « Animations ponctuelles » pour
l’encaissement des droits d’inscription à toutes les animations organisées dans le cadre de la
salle ados et décision de le maintenir à 3, 00
€
.
Présentation
A – Administration Générale
1. Autorisation signature avenant de développement à la convention « Enfance et Jeunesse » avec
la CAF
Proposition d’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant au contrat « Enfance Jeunesse avec
la CAF dans lequel sont désormais inclues les activités liées à l’ouverture de la salle ados
Vote pour à l’Unanimité
2.
Autorisation signature convention de mise à disposition des cuisiniers de la Roselière
Proposition d’autoriser Monsieur le Maire à signer une convention avec le CCAS de la Commune
