Comptes Rendus 2013 - page 17

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 Mars 2013
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19.
Autorisation signature convention chantier d’insertion RLI Les Sablières
Proposition d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention relative au chantier d’insertion
avec le RLI Les Sablières.
Vote pour à l’Unanimité
20.
Désignation d’un membre supplémentaire au sein de l’Association Foncière de
Remembrement
Proposition de désigner Monsieur Stéphane SANS afin de remplacer un membre décédé, M.
Francis MILESI
Vote pour à l’Unanimité
E - Divers
21.
Questions diverses
Marché village : tombola prévue le 14 avril 2013
Compte-rendu réunion du 23 janvier 2013 au cours de laquelle les Maires des Communes du
SICV ont statué sur le devenir du syndicat
Porter à connaissance aléa inondation fleuve Aude
22.
Informations par les élus membres des EPCI (Etablissements Publics de Coopération
Intercommunale)
Représentativité à la Domitienne. Une délibération sur ce point doit être prise avant le 30 juin
prochain
Compte-rendu de la dernière réunion de la Commission culture à la Domitienne
Compte-rendu des réunions au SIVOM D’ENSERUNE : vote des Compte Administratif, Compte de
Gestion et Budget Prévisionnel 2013
Compte-rendu des commissions de sécurité des campings.
23.
Informations municipales
Proposition d’achat d’un minibus de 19 places d’occasion pour 2 500
€ HT
A
Vendres, le 4 avril 2013
Le Maire,
Jean-Pierre PEREZ
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