Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du Jeudi 9 mars 2017
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de ses séances.
Présents : 14 présents + 1 procuration - quorum atteint
1.
Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Ghislaine DUROC est nommée secrétaire de séance.
Unanimité
2.
Approbation de l’Ordre du Jour :
Demande ajout d'un point :
Point 7 bis:Consultation projet de la Nappe Astienne
Vote pour à l’Unanimité
3.
Approbation du Procès Verbal de la séance du 15 décembre 2016
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance du 15
décembre 2016.
Vote pour à l’Unanimité
A – ADMINISTRATION GENERALE
4.
Communication des décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date du 29
mars 2014, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
16/32 du 13 décembre : Régie Jeunesse
Afin que les commerçants du site du port du Chichoulet participent aux frais d'organisation des
« Nocturnes du Chichoulet », décision d'instaurer à leur encontre une redevance d'un montant de
50, 00 € par marché.
16/30 du 14 septembre 2016 – Tarifs Régies Services Extrascolaires
Décision de modifier les tarifs de la Régie Jeunesse comme suit :
-Tarif A : Camp Ado – Ce tarif sera modifié ponctuellement en fonction du montant des séjours
organisés. Ainsi, pour le séjour organisé à Londres du 6 au 8 mai 2016, il est instauré un tarif basé
sur le quotient familial des familles.
-Tarif B : Acompte inscription séjours : 25, 00 €
-Tarif C : Inscriptions salle ados : 10, 00 €
-Tarif D : Animations ponctuelles :
- D1 : 3, 00 €
- D2 : 5, 00 €
- D3 : 10, 00 €
17/01 du 25 janvier 2017 – Ouverture de crédit n° 2
Afin de maintenir le montant de la trésorerie nécessaire au paiement des salaires et charges de
personnel du Service Public Administratif et Culturel de VENDRES, décision de faire procéder à
