Page 9 - Comptes Rendus 2010

Compte rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2010 page 3/5
Convention de mise à disposition d’un agent à la Roselière :Monsieur le Maire demande au
Conseil Municipal l’autorisation de signer une convention de mise à disposition partielle
(18 h 00 par semaine) d’un adjoint technique 2ème classe à la Roselière, à compter du
1er février 2010, pour une durée de 11 mois
Vote pour à l’unanimité
9. Finances communales
Création de régie municipale :Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal de créer la
régie municipale Camps Ados afin d’encaisser les participations financières pour les séjours
organisés par la Commune en faveur des jeunes âgés de 13 à 16 ans (2 par an),
Vote pour à l’unanimité
Tarifs régie :Suite à la création de cette régie, Monsieur le Maire précise qu’il est nécessaire
de fixer des tarifs. Il propose au Conseil Municipal les tarifs suivants :
- Tarif A : séjour complet – 400 €
- Tarif B : Acomptes – 80 €
- Tarif C : Solde – 320 €
Vote pour à l’unanimité
Ouverture de crédit – Budget Commune
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le quart des crédits ouverts au Budget
d’Investissement 2009, non compris les crédits afférents au montant de la dette, s’élève à
936 039, 15 €. Il demande l’autorisation de prélever les sommes de :
- 441, 50 € sur l’opération 276 : signalisation, article 2315 : installation matériel et
outillage techniques,pour le règlement d’une facture SOLENSUD
- 641, 90 € sur l’opération 229 : mobilier et matériel administratifs, article 2183 : mobilier
de bureau et matériel informatique, pour le règlement d’une facture Alternatives
Technologies d’un montant de 42, 90 € et d’une facture HYPER U d’un montant de
599, 00 €
- 898, 08 € sur l’opération 270 : réhabilitation Mairie/extension bureaux, article 2313 :
constructions, pour le règlement d’une facture MARTINEZ Christian Maçonnerie
Générale
- 6 987, 03 € sur l’opération 343 : ouverture au public du Temple de Vénus, article 2315 :
installation matériel et outillage techniques, pour le règlement d’une facture GUINTOLI
- 201, 54 € sur l’opération 230 : mobilier et matériel scolaires,article 2188 : autres
immobilisations corporelles, pour le règlement d’une facture HYPER U d’un montant de
64, 00 € et d’une facture CAMIF Collectivités d’un montant de 137, 54 €
- 1084, 41 € sur l’opération 231 : mobilier et matériel divers, article 2188 : autres
immobilisations corporelles, pour le règlement d’une facture CAMIF Collectivités d’un
montant de 217, 67 € et d’une facture CASTORAMA d’un montant de 130, 00 €