Page 9 - Comptes Rendus 2009

PV du CM séance du 2 avril 2009 - 1 -
Département de l’Hérault
Commune de Vendres (34350)
Réunion du Conseil Municipal
PROCES-VERBAL
(en application de l’Article L 2121-15 du CGCT)
SEANCE DU 2 AVRIL 2009
L’an deux mille neuf et le deux avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal,
régulièrement convoqué, s’est tenu dans le lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Monsieur Jean-Pierre PEREZ, Maire.
ETAIENT PRESENTS Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux :
Jean-Pierre PEREZ, Cathy LIMORTE, Gérard ESTAQUE, Georges PEREZ,
Brigitte ARINERO, Christophe CATTIN, Ghislaine DUROC, Olivier FAUZAN,
Hervé ALLEGUEDE, Gérard SCHLINDWEIN, Yolande ROTH, Régina LAURENCE.
ETAIENT ABSENTS : M. Renaud ICHE qui a donné procuration à Mme. Brigitte
ARINERO, M. Damien BRUN, Mme. Christelle SENECAT qui a donné procuration à
M. Gérard ESTAQUE, Mme. Marie Françoise SIERRI qui a donné procuration à
M. Gérard SCHLINDWEIN, M. Jacques SUIRE qui a donné procuration à
Mme. Cathy LIMORTE, M. David CAMATS qui a donné procuration à
M. Georges PEREZ, M. Bernard CALAIS.
Madame Brigitte ARINERO est nommée secrétaire de séance.
Monsieur le Maire demande à supprimer de l’ordre du jour l’avenant n°2 à la
Délégation de Service Public Assainissement, la Commission SAPIN ne s’étant pas
réunie
Vote pour à l’unanimité
Monsieur le Maire demande à rajouter un point à l’ordre du jour : Demande de
subventions Travaux d’aménagement de la Carrierasse.
Vote pour à l’unanimité
Monsieur le Maire demande à reporter le vote du budget primitif 2009 en point 6.
Vote pour à l’unanimité
1. Budget Commune
Affectation du résultat 2008
Le Conseil Municipal vient d’arrêter les comptes de l’exercice 2008 en adoptant le
Compte Administratif, lors de sa séance du 26 mars 2009, qui fait apparaître :
Section Investissement :
Excédent de clôture : 194 475,13 €
Section de Fonctionnement :
Excédent de clôture : 241 070,30 €
Le résultat de la section de fonctionnement doit faire l’objet d’une affectation par le
Conseil Municipal, soit en report à nouveau pour incorporer une partie de ce résultat