Page 4 - Comptes Rendus 2009

Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du jeudi 26 février 2009
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de ses
séances.
Présents : 16 présents + 2 procurations quorum atteint
Secrétaire de séance : Madame Christelle SENECAT
Modifications de l’ordre du jour
Point 6-Finances Communales : retrait de l’alinéa 3– Clôture de l’opération groupe scolaire
Vote pour à l’unanimité
Insertion d’un point avant le Point 7-Informations EPCI : PVR chemin de Hyacinthe.
Vote pour à l’unanimité
1. Approbation du Procès Verbal de la séance du 29 janvier 2009
Vote pour à l’unanimité
2. Commission Locale de l’Eau – SAGE pour la nappe Astienne
Désignation de Madame Yolande ROTH à l’unanimité
3. Rétrocession à titre gratuit de l’impasse des Sylphides
Vote pour à l’unanimité
4. Dossier de modification du PLU – Commune de Sauvian
Vote pour à 14+2 voix pour et 2 abstentions
5. Sous Traités de concession de plage
Autorisation Signature Sous Traités lots 1, 3, 4, 5, 7 et 8
Vote pour à l’unanimité
Mise en adjudication lot n°6
Vote pour à l’unanimité
6. Finances Communales
Ouverture de crédit n°2– Budget Commune
Vote pour à l’unanimité
Ouverture de crédit n°2 – Budget AEP
Vote pour à l’unanimité
7. PVR Chemin de Hyacinthe
Annulation PVR Chemin du Moulin de Hyacinthe
Vote pour à l’unanimité
Nouvelle PVR Chemin de Hyacinthe
Vote pour à l’unanimité
8. Informations par les élus membres des EPCI (Etablissements Publics de Coopération
Intercommunale)
9. Informations Municipales
A Vendres, le 2 mars 2009
Le Maire,
Jean-Pierre PEREZ