Page 3 - Comptes Rendus 2009

Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du jeudi 29 janvier 2009
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de ses
séances.
Présents : 15 présents + 3 procurations quorum atteint
Secrétaire de séance : Madame Yolande ROTH
Modification de l’ordre du jour
Insertion d’un point avant le Point 2 – Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable
Vendres Littoral.
Vote pour à l’unanimité
1. Approbation du Procès Verbal de la séance du 18 décembre 2008
Vote pour à l’unanimité
2. Schéma Directeur d’Alimentation en Eau Potable Vendres Littoral
Vote pour à l’unanimité
3. Contentieux ACAV / Commune de Vendres
Vote pour à l’unanimité
4. Motion relative à la suppression des Départements
Vote pour à l’unanimité
5. Echange terrain Commune de Vendres / SCI La Frontière et Jacques SARDA
Vote pour à l’unanimité
6. Finances Communales
Ouverture de crédit – Budget Commune
Vote pour à l’unanimité
Ouverture de crédit – Budget AEP
Vote pour à l’unanimité
7. Personnel Municipal
Création d’un poste de rédacteur
Vote pour à l’unanimité
Indemnités de secrétariat
Vote pour à l’unanimité
Régime indemnitaire
Vote pour à l’unanimité
8. Informations par les élus membres des EPCI (Etablissements Publics de Coopération
Intercommunale)
9. Informations Municipales
A Vendres, le 30 janvier 2009
Le Maire,
Jean-Pierre PEREZ