Compte rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2015
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guitare à temps non complet (11 h) et suppression du TNC (7 h 30)
- un emploi d’assistant d’enseignement artistique non titulaire chargé de l’enseignement de la flûte
traversière à temps non complet (4 h 45) et suppression du TNC (4 h)
- un emploi d’assistant d’enseignement artistique non titulaire chargé de l’enseignement du piano à
temps non complet (4 h 15) et suppression du TNC (4 h)
Vote pour à l’unanimité
31. RENOUVELLEMENT CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN AGENT
MAIRIE AUPRES DE LA CRECHE
Après avis favorable de la Commission Administrative Paritaire du 25 septembre 2015, Monsieur
le Maire propose le renouvellement de la mise à disposition d’un adjoint technique 2
ème
classe de la
Commune auprès de la structure multi accueil petite enfance à compter du 25 Août 2015 pour une
durée supplémentaire d’un an.
Vote pour à l’unanimité
32. RENOUVELLEMENT CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D’UN
CUISINIER DE L’EHPAD LA ROSELIERE AUPRES DE LA MAIRIE
Afin de pallier au travail de préparation et de cuisson ou réchauffe des plats pour la cantine
scolaire, Monsieur le Maire propose le renouvellement de la mise à disposition d’un agent de la
Roselière (dépendant du CCAS) auprès de la Commune, à compter du 1
er
décembre 2015 pour une
durée supplémentaire de trois ans.
Vote pour à l’unanimité
33. CONVENTION COMMUNAUTE DE COMMUNES LA DOMITIENNE
FORMATION MEMBRES DU CHSCT
Monsieur le Maire précise que suite à la mise en place d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des
Conditions de Travail (CHSCT) en décembre 2014, une formation de 5 jours est obligatoire pour
les membres représentant le personnel (titulaires et suppléants).
Afin de simplifier l’organisation de cette formation et d’en diminuer le coût, la Communauté de
Communes La Domitienne a proposé aux communes qui le souhaitaient, de coordonner en leur
nom les modalités pratiques de cette formation.
Une convention a été rédigée en ce sens par la Domitienne. Monsieur le Maire demande
l’autorisation de la signer.
Vote pour à l’unanimité
