Compte rendu du Conseil Municipal du 26 novembre 2015
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Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du Jeudi 26 Novembre 2015
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de ses séances.
Présents : 14 présents + 2 procurations - quorum atteint
1.Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Ghislaine DUROC est nommée secrétaire de séance.
Unanimité
2.
Approbation du Procès Verbal de la séance du 20 août 2015
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance du 24
septembre 2015, après en avoir fait lecture.
Vote pour à l’Unanimité
3.
Approbation de l’Ordre du Jour :
Monsieur le Maire demande à insérer à l’ordre du jour le point « Respect de la Charte Qualité
Réseau d’Assainissement » après le point n°27 et de retirer le point « Modification du règlement du
Compte Epargne Temps » n° 35.
Vote pour à l’Unanimité
A – ADMINISTRATION GENERALE
4.
COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date du 29
mars 2014, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
15/33 du 21 septembre 2015
– Animation par l’Association « Zik’nCo » pour la fête des
vendanges pour un montant de 600 € TTC ;
15/34 du 1
er
octobre 2015
– Reconduction du marché « Vérifications Réglementaires des
Etablissements Recevant du Public » attribué à la société QUALICONSULT (Montpellier)
pour les lots 1 à 6 et le lot 8 et à la société SOCOTEC (Montpellier) pour le lot 7 ;
15/35 du 8 octobre 2015
– Attribution du marché « Services de Télécommunication » attribué
à la société ORANGE (Toulouse) pour les lots 1, 3 et 4 et à la société ILIAD TELECOM(
Paris) pour le lot 2 ;
15/36 du 22 octobre 2015
– Décision d’ester en défense devant le Tribunal Administratif et de
désigner Maître Chantal GIL pour représenter la Commune - Contentieux Communauté de
Communes la Domitienne c/ Commune de Vendres – Annulation titre exécutoire n°379 émis
par la Commune le 3 août 2015 ;
15/37 du 2 novembre 2015
– Animation par Lydia MORENO Spectacle « Le Monde enchanté
de Disney » pour 328, 60 € hors charges sociales et 53, 92 € de frais de déplacement ;
15/38 du 9 novembre 2015
– Assurance SMACL – Avenant n°1 Contrat Dommages aux Biens
n 004 suite à la mise à jour de la liste des biens de la Commune;
