Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du Jeudi 24 septembre 2015
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de ses séances.
Présents : 12 présents + 3 procurations - quorum atteint
1.Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Pascale GOUZY est nommée secrétaire de séance.
Unanimité
2.
Approbation du Procès Verbal de la séance du 20 août 2015
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance du 20
août 2015, après en avoir fait lecture.
Vote pour à l’Unanimité
3.
Approbation de l’Ordre du Jour :
Demande de retrait des points n°24 et n° 25
Vote pour à l’Unanimité
A – ADMINISTRATION GENERALE
4.
COMMUNICATION DES DECISIONS DU MAIRE
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date du 29
mars 2014, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
15/31 du 1
er
septembre 2015
– Reconduction de Marché à Bons de Commande Travaux
Voirie / Chemins Ruraux attribué au groupement dont EUROVIA est mandataire ;
15/32 du 1
er
septembre 2015
– Acquisition d’un bus 23 places pour un montant de
59 050 € HT (acheté à IVECO BUS) ;
Présentation
5.
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2014 SIVU PLATEAU DE VENDRES
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d’activités 2014 et le Compte
Administratif annexé à ce dernier, établi par le Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du
Plateau de Vendres.
Approbation à l’Unanimité
6.
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL 2014 SICV
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal le rapport d’activités 2014 et le compte
administratif annexé à ce dernier, établi par le Syndicat Intercommunal du Collège de Vendres.
Approbation à l’unanimité
7.
APPROBATION DU RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE EAU POTABLE
DU SIVOM D’ENSERUNE (Suez Environnement) 2014
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que le délégataire du SIVOM d’ENSERUNE
pour la compétence Eau Potable doit établir un rapport annuel qui doit être présenté aux Conseils
Municipaux des communes membres du SIVOM. Ce dernier a délégué ce service à Suez
Environnement.
