Page 9 - Comptes Rendus 2011

Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du jeudi 24 Février 2011
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de
ses séances.
Présents : 13 présents + 1 procuration - quorum atteint
Désignation du Secrétaire de Séance
Monsieur Georges PEREZ propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
Approbation de l’Ordre du Jour
Ajout d’un point :
- création d’un poste d’adjoint d’animation 2ème classe à temps complet pour les
vacances de mars – CLSH Sablières
Vote pour à l’Unanimité
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 27 Janvier 2011
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance
du 16 décembre 2010, après en avoir fait lecture.
Unanimité, après modification des présents et absents car
erreur de frappe
Compte-rendu des décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation en date du 21 mars
2008, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
- 11/02 – Attribution marche maîtrise d’œuvre pour la réalisation des ateliers techniques
municipaux et des hangars à la société ESPACE ET CONCEPTION, pour un montant de
17 500 E H.T. ;
- 11/03 - Décision d’interjeter appel du jugement du Tribunal d’Instance relatif au
contentieux Taxe de Séjour et désignation de Maître GIL-FOURRIER ;
- 11/04 – Reconduction marché à bons de commande :
* à BURO + pour les petites fournitures de bureau et la papeterie, pour une durée
de 1 an, à compter du 16 mars 2011 ;
* à ACIPA pour les consommables d’imprimantes, pour une durée de 1 an à
compter du 29 mars 2011 ;