Page 3 - Comptes Rendus 2011

Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du jeudi 27 Janvier 2011
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de
ses séances.
Présents : 12 présents + 2 procurations - quorum atteint
Désignation du Secrétaire de Séance
Monsieur Damien BRUN propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
Approbation de l’Ordre du Jour
Ajout de 4 points :
- création d’un mi-temps au Service Technique pour le mois de février
- demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux pour la création de l’école
maternelle
- demande de subvention au Conseil Général pour les sanitaires publics du parking de
la Roselière
- demandes de subventions pour la création d’un dojo et d’une salle de musculation
Vote pour à l’Unanimité
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 16 Décembre 2010
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance
du 16 décembre 2010, après en avoir fait lecture.
Unanimité
Compte-rendu des décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation en date du 21 mars
2008, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
- 10/54 – Attribution de marché MAPA restreint – Marché de maîtrise d’œuvre pour la
réalisation de l’école maternelle et de la crèche à SARL Atelier Concept, pour un
montant de 175 050, 00 € H.T.
- 10/55 – Désignation Maître GIL-FOURRIER - Etude d’opportunité d’un recours contre
la décision de la CNAC – Onagan Promotion ;