Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du Jeudi 27 Novembre 2014
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de ses séances.
Présents : 14 présents + 3 procurations - quorum atteint
Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Pascale GOUZY est nommée secrétaire de séance.
Unanimité
1.Approbation de l’Ordre du Jour :
Vote pour à l’Unanimité
2.
Approbation du Procès Verbal de la séance du 18 septembre 2014
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance du
18 septembre 2014, après en avoir fait lecture.
Vote pour à l’Unanimité
A – Administration Générale
3.
Communication des décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date du 29
mars 2014, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
14/28 du 30 juin 2014 – Reconduction de marché – Fourniture, préparation et livraison de
repas en liaison froide ;
14/29 du 15 juillet 2014 – Animation pour la Fête de Vendres – signature contrat
d’engagement de SOFA MUSIC EVENEMENT – 500
€
TTC ;
14/30 du 17 juillet 2014 – Animation pour la Fête de la Mer – Signature du contrat
d’engagement de l’orchestre « TRAIT D’UNION ERIC PERRIER » - 3 860
€
(hors charges
sociales) ;
14/31 du 18 juillet 2014 – Signature de la convention de prestation de service balayage
mécanique des rues et places communales après manifestations exceptionnelles –
conformément à la délibération du Conseil Municipal du29 août 2013 ;
14/32 du 28 juillet 2014– Tarif Autorisation d’Occupation Temporaire du Domaine Public
lors de manifestations – 650
€
pour toute AOT supérieure ou égale à 3 jours consécutifs ;
14/33 du 1
er
août 2014- Signature de la convention d’Autorisation d’Occupation Temporaire
du Domaine Public à titre gracieux relative à l’organisation de la Fête de la Mer, du Vin et du
Coquillage 2014 - avec La Domitienne ;
