Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du jeudi 29 août 2013
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de ses séances.
Présents : 10 présents +2 procurations- quorum atteint
Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Yolande ROTH propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
Approbation de l’Ordre du Jour :
Ajout de 2 points :
-
Recrutement ATSEM
10 bis
-
Virement de crédit n°4 – Adhésion et subvention à l’ANEV
11
Retrait de 1 point :
- 5/ La Domitienne – Approbation modification statuts – Avenant n° 14
Vote pour à l’Unanimité
Approbation des procès-verbaux des séances du 27 juin 2013 et 25 juin 2013
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver les procès-verbaux des séances
du 27 juin 2013 et du 25 juillet 2013 dont le projet est joint ci-après.
Vote pour à l’Unanimité
Compte-rendu des décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date du 21
mars 2008, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
-
13/25 – Attribution de marché – Marché fourniture, préparation et livraison de repas en
liaison froide attribué à la Société ELIOR Restauration, pour un montant annuel évalué à
environ 90 000
€
;
-
13/26 – Animation par l’association « Esprit Music », groupe « no Name » pour la fête du
village, pour un montant de 400, 00
€
T.T.C. ;
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13/27 – Attribution de marché – Marché sur procédure adaptée : réalisation d’un city
stade et des réseaux humides de l’extension du groupe scolaire – Lot 4 : City Stade – Skate
Park – Aire de jeux, attribué à la société KOMPAN, pour un montant de
73 374, 30
€
H.T. ;
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13/28 – Tarifs Régie Services Extrascolaires, calculés en fonction du quotient familial ;
-
13/29 – Animation Fête de la Mer du 8 août 2013 par l’orchestre Trait d’Union Perier,
pour un montant de 3 850, 00
€
H.T.
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