Page 40 - Comptes Rendus 2011

Compte Rendu
---------
CONSEIL MUNICIPAL
---------
Séance du jeudi 28 Juillet 2011
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de
ses séances.
Présents : 14 présents + 1 procuration - quorum atteint
Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Cathy LIMORTE propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
Approbation de l’Ordre du Jour
Vote pour à l’Unanimité
Compte-rendu des décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation en date du 21 mars
2008, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
- 11/28 – Animation par l’association « Abacazik » - féria, pour un montant de
1 200, 00 euros T.T.C. ;
- 11/29 – Assurance SMACL – Police Pacte « IAC » n° 1 – Avenant n° 36 - camp
adolescents du 11 au 30 juillet 2011 à SEIGNOSSE ;
- 11/30 – Assurance SMACL – Police Pacte « RC » n° 2 – Avenant n° 50 – camp
adolescents du 11 au 30 juillet 2011 à SEIGNOSSE ;
- 11/31 – Reconduction marché à bons de commande « fourniture ; préparation et
livraison de repas en liaison froide » avec la société Avenance Enseignement et Santé
pour assurer la fourniture et livraison de repas en liaison froide ;
- 11/32 – Animation par « Spi et la Gaudriole plus castanha e vinovel », pour la fête du
village, pour un montant de 2 743, 00 € T.T.C. (Cette décision annule et remplace la
n° 11/25 ayant le même objet et sur laquelle figurait une erreur sur le montant de la
prestation).
- 11/33 – Animation par l’Association « Dansez la Vie» à l’occasion de la fête nationale
du 13 juillet, pour un montant de 600, 00 € T.T.C. ;
- 11/34 – Autorisation signature convention d’autorisation d’occupation temporaire du
domaine public avec la Domitienne, à l’occasion de la fête de la mer du 4 août 2011 au
Port du Chichoulet ;