Page 91 - Comptes Rendus 2010

Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du jeudi 16 Décembre 2010
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de
ses séances.
Présents : 11 présents + 3 procurations - quorum atteint
Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Brigitte ARINERO propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
Approbation de l’Ordre du Jour
Vote pour à l’Unanimité
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 25 Novembre 2010
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance
du 25 novembre 2010, après en avoir fait lecture.
Unanimité
Compte-rendu des décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation en date du 21 mars
2008, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
- 10/45 – Animation La Cicadelle – Noël des enfants du personnel, pour un montant de
550 € TTC ;
- 10/46 – Attribution de marché marquage au sol à la Société Midi Traçage, pour un
montant compris entre 3 000 et 21 000 € HT ;
- 10/47 – Attribution de marché Services Télécommunications, lot 2 : acheminement des
appels sortants par présélection à la Société ILIAD ;
- 10/48 – Attribution de marché Services de télécommunications, lot 3 : téléphonie
mobile, abonnements, options et matériels, trafic téléphonique à SFR ;
- 10/49 – Contentieux Olivier FAUZAN c/ Commune de Vendres (délibération
n° 10/102802) – Référé – suspension - Décision d’ester en défense - Désignation
Maître GIL FOURRIER ;