Page 86 - Comptes Rendus 2010

Compte Rendu
---------
CONSEIL MUNICIPAL
---------
Séance du jeudi 25 Novembre 2010
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de
ses séances.
Présents : 12 présents + 2 procurations - quorum atteint
1. Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Yolande ROTH propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
2. Approbation de l’Ordre du Jour
Vote pour à l’Unanimité
3. Approbation du Procès-Verbal de la séance du 28 octobre 2010
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la séance
du 28 octobre 2010, après en avoir fait lecture.
Unanimité
4. Décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date
du 21 mars 2008, il a été amené à prendre la décision suivante :
- 10/44 – Décision d’ester en défense – Désignation Maître Chantal GIL – Contentieux
Sandra CANTAU.
Présentation
5. Désignation représentants de la Commune au sein des Conseils d’Ecoles Maternelle et
Primaire
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que, par délibération en date du 29 avril
2010, celle-ci a désigné ses représentants au sein des conseils d’écoles, maternelle et primaire.
De plus, il rappelle qu’un élu a démissionné du Conseil Municipal.
Outre cette démission, Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal du souhait de
certains élus de revoir leurs délégations.
Pour le bon fonctionnement des affaires de la Commune, il expose qu’il peut être procédé à
tout moment, et pour le reste de la durée du mandat, à une nouvelle désignation des délégués