Page 55 - Comptes Rendus 2010

Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du mardi 31 août 2010
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de
ses séances.
Présents : 10 présents + 5 procurations - quorum atteint
1. Désignation du Secrétaire de Séance
Monsieur Christophe CATTIN propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
2. Approbation de l’Ordre du Jour
Retrait du point 7 : Rapport d’activités 2009 – Service Public Déchets Ménagers – La
Domitienne.
Vote pour à l’Unanimité
3. Approbation des Procès-Verbaux des séances des 24 juin 2010 et 8 juillet 2010
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la
séance du 24 juin 2010.
Unanimité
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la
séance du 8 juillet 2010.
Unanimité
4. Décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date
du 21 mars 2008, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
- 10/22 – Animation Fête locale du 23 juillet 2010– « Cocktail’s Music », pour un
montant de 1108, 51 € Hors Charges Sociales ;
- 10/23 – Animation Fête locale du 24 juillet 2010– « Cocktail’s Music », pour un
montant de 780, 00 € Hors Charges Sociales ;