Page 45 - Comptes Rendus 2010

Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du jeudi 8 juillet 2010
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de
ses séances.
Présents : 12 présents + 3 procurations - quorum atteint
1. Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Yolande ROTH propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
2. Approbation de l’Ordre du Jour
Rajout de deux points :
9 bis :Demandes de subventions platelage et cheminements doux
Vote pour à l’Unanimité
9 ter :Encaissement des plagistes et des ambulants saisonniers possédant une Autorisation
d’Occupation Temporaire du domaine public.
Vote pour à l’Unanimité
9 quater :Demande signature AOT La Domitienne fête de la Mer au Port du Chichoulet
Vote pour à l’Unanimité
3. Décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date
du 21 mars 2008, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
- 10/19 – Animation Féria « Le Triolet », pour un montant de 2650, 00 € T.T.C. ;
- 10/20 – Animation Fête de la mer « Le Triolet », pour un montant de
1325, 00 € T.T.C. ;
- 10/24 – conclusion de l’avenant n°35 à la police d’assurance SMACL PACTE BIENS n°2
pour assurer les 6 algécos utilisés en tant que postes de secours et sanitaires marché
pour la saison estivale 2010.
- 10/25 – conclusion de l’avenant n° 36 à la police d’assurance SMACL Pacte BIENS n° 2
qui annule les frais d’édition de l’avenant n° 34 établi par erreur par la SMACL.