Page 31 - Comptes Rendus 2010

Compte Rendu
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CONSEIL MUNICIPAL
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Séance du jeudi 27 mai 2010
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de
ses séances.
Présents : 16 présents + 3 procurations - quorum atteint
1. Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Yolande ROTH propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
2. Approbation de l’Ordre du Jour
Demande de suppression du point 5 par un élu. Monsieur le Maire lui rappelle que pour
retirer un point de l’ordre du jour, il faut une majorité, ce qui n’est pas le cas. Vote sur le
maintien du point n° 5.
Unanimité – 1 voix (Mme Régina LAURENCE)
D’autre part, Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal l’autorisation de retirer
de l’ordre du jour le point « Décision modificative – Virement de crédit n° 2 – Budget
Commune », dans le point n° 7.
Unanimité
3. Approbation du Procès Verbal de la séance du 1er avril 2010
Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver le procès-verbal de la
séance du 29 avril 2010.
Unanimité
4. Décisions du Maire
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que, par délégation de ce dernier en date
du 21 mars 2008, il a été amené à prendre les décisions suivantes :
- 10/14 – Modification du tarif ALSH PRIMAIRE – Création d’un tarif I : 42, 00 € pour
permettre le paiement de la sortie exceptionnelle « Mini séjour à la Ferme ».
- 10/15 – Attribution du marché Travaux voirie – chemins ruraux au Groupement
Eiffage/Guintoli.