Compte Rendu
---------
CONSEIL MUNICIPAL
---------
Séance du Lundi 31 Mars 2008
Convoqué régulièrement, le Conseil Municipal s’est tenu dans le lieu habituel de
ses séances.
Présents : 16 présents + 2 procurations – quorum atteint
Point à rajouter à l’ordre du jour :
renouvellement ligne de trésorerie
Vote pour à l’unanimité
Point à retirer de l’ordre du jour :
point 5 Contentieux Madame Paternostre/Commune
Vote pour à l’unanimité
POINT 1 – RENOUVELLEMENT DE LIGNE DE TRESORERIE
Vote pour à l’unanimité
POINT 2 – APPROBATION DES PROCES VERBAUX DES 29/02 ET 21/03/08
Reprendre l’oubli de 4 délégations de pouvoir données à Monsieur le Maire au point 5 du PV
du Conseil Municipal du 21/03/08
Vote pour à l’unanimité
POINT 3 – APPROBATION DES DECISIONS
Vote pour à l’unanimité
POINT 4 – DEMANDE DE SUBVENTION CONSEIL GENERAL ET AGENCE DE
L’EAU – Travaux d’alimentation en eau potable – 1
ère
tranche
Vote pour à l’unanimité
POINT 5 – VOTE DES TROIS TAXES LOCALES
-
TAXE D’HABITATION : 12, 21 % au lieu de 11, 72 %
-
FONCIER BÂTI :
14, 16 % au lieu de 13, 59 %
-
FONCIER NON BÂTI :
58, 37 % au lieu de 56, 01 %
Vote pour à l’unanimité
POINT 6 – PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
Marché validé sans option
Vote pour à l’unanimité
POINT 7 – CONVENTION HERAULT ENERGIES – TICKET JAUNE HALLE DES
SPORTS
Vote pour à l’unanimité
POINT 8 – JURES D’ASSISES
Tirage au sort à partir des listes électorales
