Compte Rendu
---------
CONSEIL MUNICIPAL
---------
Séance du jeudi 31 Mai 2011
En raison de l’absence de quorum lors de la séance du 21 avril 2011, le Conseil
Municipal a été convoqué régulièrement, et s’est tenu dans le lieu habituel de ses
séances.
Présents : 11 présents - quorum atteint
Désignation du Secrétaire de Séance
Madame Cathy LIMORTE propose sa candidature pour être secrétaire de séance.
Unanimité
Approbation de l’Ordre du Jour
Vote pour à l’Unanimité
A – Finances communales
1.
Budget AEP
Affectation du résultat de fonctionnement 2010 :
Proposition d’affecter le résultat de fonctionnement 2010, soit 93 669
€
de la façon suivante :
002 –
excédent de fonctionnement reporté :
93 669
€
1068 –
excédent de fonctionnement capitalisé :
0
€
Vote pour à l’Unanimité
Vote du Budget Primitif 2011
Vote pour à l’Unanimité
2.
Budget Commune
Affectation du résultat de fonctionnement 2010 :
Proposition d’affecter le résultat de fonctionnement 2010, soit 479 994
€
de la façon
suivante :
002 –
excédent de fonctionnement reporté :
130 000
€
1068 –
excédent de fonctionnement capitalisé :
349 994
€
Vote pour à l’Unanimité
Vote du Budget Primitif 2011
Vote pour à l’Unanimité
1...,19,20,21,22,23,24,25,26,27,28 30,31,32,33,34,35,36,37,38,39,...65